Déposée le 24 juillet 2003 par monsieur DEBABECHE Salim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SD NEW COACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est monsieur DEBABECHE Salim domicilié(e) 15 hameau du Val Lambert,95670 MARLY LA VILLE - 95670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBABECHE Salim domicilié(e) 15 Hameau du Val Lambert,95670 MARLY LA VILLE - 95670 - France.
La marque SD NEW COACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DEBABECHE Salim - 15 hameau du Val Lambert,95670 MARLY LA VILLE - 95670 - France
Monsieur DEBABECHE Salim - 15 Hameau du Val Lambert,95670 MARLY LA VILLE - 95670 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements en particulier, lingerie, sous vêtements, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, bas, collants, ceintures, cravates, étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, chaussures de sport, chaussons, bottes ; chapelleries en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets. Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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